vendredi, 25 juillet 2025
  • Kit média 2025
  • Devenir auteur RH
  • Parole de RH
  • Contact
myRHline
  • Actualités RH
  • Livres Blancs
  • Études RH
  • Agenda RH
  • Annuaire
  • Replay Webinar
  • Podcast RH
  • Newsletter RH
ArticlesFormation, elearning
0FacebookTwitterPinterestLinkedinEmail

La fraude à la formation : où en est-on ?

par La rédaction 6 mars, 2017
6 mars, 2017 79 vues
0FacebookTwitterPinterestLinkedinEmail

Aujourd’hui,  la formation est un secteur en pleine expansion et surtout qui rapporte beaucoup d’argent. En malheureusement, au vu de la multitude d’acteurs sur le marché, la fraude est bel et bien présente, au grand désarroi de l’Etat. Explications !

Qu’en est-il des contrôles sur la formation aujourd’hui ?

La formation reste un secteur encore très peu contrôlé aujourd’hui, et cela, pour diverses raisons : peu d’effectif, manque de temps, et surtout il s’agit d’un secteur pas très inaccessible. Et les fraudes sont de plus en plus nombreuses ! En effet, de nombreux organismes de formation usent de rude pour par exemple « valider » une formation, établir des fausses feuilles d’émargement ou encore majorer le nombre d’heures de formation réalisées.

Par ailleurs, il y a quelques années, la Cour des comptes avaient autorisées la DIRECCTE à mettre des amendes pécuniaires aux organismes qui fraudaient. Mais cela n’a pas fonctionné comme elle l’espérait car la fraude a augmenté depuis.

Aujourd’hui, il existe des contrôles sur place mais qui sont encore trop faibles !

Notez-le : les facturations fictives sont encore trop nombreuses !

De plus, il convient de rappeler que de nombreuses institutions ont demandé à ce qu’un système de lutte anti-fraude soit mis en place. En effet, à l’heure actuelle, il n’en existe aucun.

Nous constations aujourd’hui que les OPCA ne luttent pas assez, voire pas du tout contre les fraudeurs. Pourtant, nous pouvons parler de centaine millier d’euros en jeu ! Le nombre d’organismes de formation sur le marché est énorme ! Il existe véritablement un problème de contrôle et de lutte contre les « arnaques » à la formation.

Attention : la fraude concerne aussi les entreprises. En effet, ces dernières n’hésitent pas à se mettre au détournement ! Attention donc !

Qu’en est-il des sanctions ?

Comme nous l’avons expliqué, les sanctions sont encore trop peu fréquentes. En effet, peu d’organisme de formations sont contrôlés, certainement par manque de temps. Comment faire avec s’il y a peu de personnes sur le terrain. La fraude va-t-elle continuer d’augmenter ?

Par ailleurs, il convient de préciser qu’en 2014, seuls 5% des organismes collecteurs ont été contrôlés, soit très peu. Il est indéniable que la fraude à la formation est un phénomène de grande ampleur !

Il convient néanmoins de rappeler que la Loi du 5 mars 2014 sur la formation professionnelle contraint les prestataires à se soumettre à une évaluation  sur la qualité de leurs interventions. Si une stratégie de contrôle n’est pas mise en place rapidement, nous courrons bien évidemment à la catastrophe !

Attention : la fraude à la formation coûte très cher à l’Etat !

Notez-le : actuellement, les process sont tellement lourds que les contrôles sont rares !

La cour des comptés a demandé il y a quelques années de contrôler plus. Or, par manque de temps et de moyens, presque rien n’a changé. Et en attendant, la fraude à la formation court toujours ! Est-ce que cette dernière sera véritablement bien sanctionnée un jour ? Pas si sûr ! Affaire à suivre…

Yasmine BELHO

Newsletter RH

Abonnez-vous à notre newsletter pour rester au courant des actualités RH et des tendances et recevoir nos livres blancs, guides et plus !

Rechercher dans les articles RH

Newsletter RH

Agenda RH

  • Voir tout
  • 04septembrePourquoi et comment organiser une action santé lors d’Octobre Rose dans votre entreprise ?
  • 11septembreRecrutement : L’IA détruit-elle l’expérience candidat ?
  • 16septembreRecrutement sous pression ? Les 3 supers-pouvoirs RH à activer dès la rentrée 2025
  • 18septembreÉvaluation nouvelle génération : 5 pratiques qui font la différence
  • 07octobreRH en mode survie ? Recrutement agile, formation, spécialisation : les nouvelles armes anti-pénurie

Études RH

Voir tout
  • LE BAROMÈTRE CARRIÈRE 2025 : QUELLES SONT LES ATTENTES...

    17 juillet, 2025
  • Cartographie GTA 2025 : Acteurs et Marché

    11 juin, 2025
  • L’IA et les RH : L’étude ultime

    29 avril, 2025

Participer aux études en cours

  • Étude RH : la gestion de la paie 2024

    24 octobre, 2024
  • L’IA et les RH – L’Étude Ultime 2024

    17 octobre, 2024
  • Baromètre myRHline 2024 : C’est l’heure de faire bouger les lignes des RH !

    5 août, 2024

Replay Webinar RH

Voir tout
  • Rencontre avec Rebecca Renverseau, co-auteure de Personne n’aime les...

    11 juillet, 2025
  • Comment un recrutement efficace réduit vos dépenses

    2 juillet, 2025
  • 10 actions concrètes pour renforcer sa politique RSE en...

    2 juillet, 2025
  • Rencontre avec Anne-Marie Cuinier, auteure de Créer des expériences...

    29 juin, 2025
  • Baromètre Carrière 2025 : ce que les collaborateurs attendent...

    20 juin, 2025
  • Rencontre avec Elise Moron, co-auteure de Permis de recruter

    14 juin, 2025

Actualités RH

Voir tout
  • Transfert de compétences : comment agir avant le départ en retraite ?

  • Culture de la décision partagée : la méthode 3 + 1 de Lorraine Margherita

  • Liquidation Monster : fin annoncée du site d’emploi en ligne

  • La pause déjeuner : un levier stratégique sous-estimé pour la QVCT à l’ère du travail hybride

  • 1er Mai : une proposition de loi adoptée par le Sénat

Actualité RHDIRECCTEFormationFraudeOPCARessources humaines
0 FacebookTwitterPinterestLinkedinEmail

Articles RH relatifs

29 novembre, 2024

Enjeux RH : La stratégie de formation en...

30 août, 2024

RH et croissance aux USA : conseils pour...

27 janvier, 2025

Calendrier RH 2025

26 avril, 2024

Enjeux RH : Stratégies de Recrutement 2024

3 juillet, 2023

Les Trophées de l’engagement RH 2023

19 septembre, 2022

Retail : Comment atteindre vos objectifs de performance...

Laisser un commentaire

Enregistrez mon nom, mon e-mail et site web dans ce navigateur pour la prochaine fois que je laisse un commentaire.


La période de vérification reCAPTCHA a expiré. Veuillez recharger la page.

vendredi, 25 juillet 2025
  • Partenaires RH
  • Annonceurs
  • Devenir auteur RH
  • Contact
  • Mentions Légales
  • Politique de Protection des Données Personnelles
  • Politique de cookies (UE)
  • Kit annonceur myRHline
Footer Logo
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Linkedin
  • Youtube
© DESIGN RH 2025 – Tous droits réservésLe média des Ressources Humaines. Toute l’actualité pour les DRH : recrutement, processus RH, QVT, GPEC, marque employeur, RSE, social, droit du travail, formation, elearning, développement des compétences
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Linkedin
  • Youtube
myRHline
  • Actualités RH
  • Livres Blancs
  • Études RH
  • Agenda RH
  • Annuaire
  • Replay Webinar
  • Podcast RH
  • Newsletter RH
  • Kit média 2025
  • Devenir auteur RH
  • Parole de RH
  • Contact
myRHline
  • Actualités RH
  • Livres Blancs
  • Études RH
  • Agenda RH
  • Annuaire
  • Replay Webinar
  • Podcast RH
  • Newsletter RH
  • Kit média 2025
  • Devenir auteur RH
  • Parole de RH
  • Contact